Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maxime Laisney
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048347671(source JORF)
nomination
04 Novembre 202304/11/2023
De: Hadrien Clouet
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048347671(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 202304/11/2023
De: David Ros
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Stéphane Piednoir
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Gérard Leseul
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Pierre Henriet
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Anne-Catherine Loisier
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Florence Lassarade
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Mereana Reid Arbelot
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000047670936(source JORF)
nomination
13 Juin 202313/06/2023
De: José Luis Martínez Peña
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
3° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047314656(source JORF)
nomination
17 Mars 202317/03/2023
De: Jean-Paul Glatz
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
3° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047314656(source JORF)
nomination
17 Mars 202317/03/2023
De: Philippe Berta
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046542623(source JORF)
nomination
10 Novembre 202210/11/2022
De: Perrine Goulet
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046542623(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 202210/11/2022
De: Gérard Longuet
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Gérard Leseul
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Pierre Henriet
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Catherine Procaccia
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Angèle Préville
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Sonia de la Provôté
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Alexandre Sabatou
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046057119(source JORF)
nomination
19 Juillet 202219/07/2022
De: Frédéric Cabrolier
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046057119(source JORF)
cessation de fonction
19 Juillet 202219/07/2022
De: Pierre Médevielle comme membre de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
au cours de sa séance du
9 février 2021
Remplace:M. Franck Menonville
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000043110517(source JORF)
désignation
10 Février 202110/02/2021
De: Gérard Leseul
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000042421319(source JORF)
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Philippe BOLO
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des entreprises de commerce de détail
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Jean-Paul Minon
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Philippe Gaillochet
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Christophe Fournier
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Saida Laârouchi Engstrôm
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Laure Darcos
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000037482299(source JORF)
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Fabienne Keller
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000037482299(source JORF)
cessation de fonction
10 Octobre 201810/10/2018
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036625792(source JORF)
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Célia de Lavergne
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
(publiées au Journal officiel du 21 février 2018)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036625792(source JORF)
cessation de fonction
21 Février 201821/02/2018
De: Bruno Sido
sénateur, sur sa mission en Russie, en avril 2017, avec
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Jean-Yves Le Déaut
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Pierre-Franck Chevet
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
(ASN), sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Cédric Villani
député
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Rémy Quirion
scientifique en chef du Québec
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Rachel Mazuir
sénateur
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Anne-Yvonne Le Dain
alors respectivement Président et vice-présidente de l'OPECST, sur le thème du changement climatique
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Anne Courrèges
directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Rachel Mazuir comme membre de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
au cours de sa séance du
28 novembre 2017
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
désignation
29 Novembre 201729/11/2017
De: Franck Montaugé
sénateur
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 201729/11/2017
De: Véronique Guillotin
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036034032(source JORF)
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: Franck Menonville
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036034032(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 201717/11/2017
De: Pierre Médevielle
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Patrick Hetzel
député
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Roland Courteau
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Didier Baichère
député
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard Longuet
sénateur
Objet:
son bureau
Président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Cédric Villani
député
Objet:
son bureau
Premier vice-président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Huguette Tiegna
députée
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Procaccia
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard Longuet Les Républicains
Objet:
Président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
president
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Roland Courteau SOCR
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Didier Baichère REM
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre Médevielle UC
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Patrick Hetzel LR
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Cédric Villani REM
Objet:
Premier Vice-Président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Huguette Tiegna REM
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Procaccia Les Républicains
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Dominique Théophile
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean Louis Lagourgue
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-François Longeot
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Robert Laufoaulu
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre Frogier
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Stéphane Artano
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Maurice Antiste
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard Poadja
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jacques Genest
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Michel Magras
Objet:
Bureau de la délégation du
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Vivette Lopez
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Esther Benbassa
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Viviane Malet
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Conconne
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035773488(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035773488(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Etienne Wurtz
directeur de recherche, Laboratoire d'énergétique du bâtiment, Institut national de l'énergie solaire
(INES), CEA
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Réunion
auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Didier Roux
ancien directeur de la R&D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Réunion
auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Francis Allard
professeur émérite au Laboratoire des sciences de l'ingénieur pour l'environnement
(LASIE), UMR CNRS-université de La Rochelle
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Réunion
auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Christine Prunaud
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Gérard BAPT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suppléant
Remplace:Mme Dominique ORLIAC
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: José Luis Martinez Peña
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033318922(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033318922(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Denis Baupin
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032527336(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 201614/05/2016
De: Patrick Hetzel
député
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Hervé Poher
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delphine Bataille
sénatrice, sur « Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques »
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire
(ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delavigne (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
audition publique, ouverte à la presse, sur « La place de l'effacement et du stockage dans l'évolution du système électrique »
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-Christine Blandin
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Bernard Accoyer
Objet:
composition Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Les Républicains
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032460802(source JORF)
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Jacques Lamblin
Objet:
composition Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032460802(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 201628/04/2016
De: Pierre MEDEVIELLE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gilbert BARBIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Dominique ORLIAC
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne-Yvonne LE DAIN
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Maurice Laurent
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Jean-Claude Duplessy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Frank Deconinck
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Claes Thegerström
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Jean-Marc PASTOR
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Daniel RAOUL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Marcel DENEUX
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Jean-Claude ETIENNE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Anne-Yvonne LE DAIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Claude GATIGNOL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022503111(source JORF)
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Hubert Doubre
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022503111(source JORF)
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Daniel RAOUL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude ETIENNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claude GATIGNOL
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain CLAEYS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude Etienne
Sénateur
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, désigné par son président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000018927050(source JORF)
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Maurice Laurent
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Jean-Claude Duplessy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Frank Deconinck
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Bernard Tissot
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Claes Thegerström
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Hubert Doubre
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.